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ARTICLE 2 : Règles à respecter en matière de contributions
Vos contributions doivent respecter la législation française, les bonnes mœurs et les règles élémentaires de politesse. D'une manière générale vous devez rester courtois entre vous, faire preuve de respect envers les autres participants, que ce soit sur le fond comme sur la forme de vos messages. Ce forum n'étant pas un panneau publicitaire, les messages à but uniquement publicitaire sont proscrits.
Le forum est divisé en sections, chacune ayant un thème propre. Evitez donc les hors sujets et choisissez la section appropriée pour votre message. De même, le sujet que vous comptez aborder à déjà peut être fait l'objet d'une discussion il y'a peu. N'hésitez pas à vous servir du moteur de recherche !
ARTICLE 3 : Modération
Les messages que vous postez peuvent être modérés s'ils n'étaient pas conformes à la présente charte. Le forum est modéré à posteriori, c'est-à-dire après la publication des messages.
Le rôle des modérateurs est de veiller au bon respect des règles de la présente charte qui ont en particulier pour but de faire respecter le droit des tiers et la réglementation française, et bien entendu de veiller au bon déroulement des discussions.
Le site effectue toutes les diligences appropriées pour s'assurer de la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui. Toutefois si malgré tous les moyens mis en œuvre vous constatez un message litigieux, vous pouvez prévenir le Webmaster ou le Président de ALTE.
Les administrateurs et modérateurs se réservent le droit de supprimer ou d'éditer tous les messages ne respectant pas la réglementation française aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages.
Vous acceptez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.
ARTICLE 4 : Sanctions
L'utilisateur postant un message contraire à la présente charte s'expose à un bannissement temporaire voir définitif du forum. Durant la durée de ce bannissement l'utilisateur ne pourra plus poster de contributions en cas de bannissement temporaire, et il ne pourra plus accéder au forum en cas de bannissement définitif. Toute tentative de nouvelle inscription alors qu'un bannissement temporaire est en cours pourra entrainer le bannissement définitif.
Le forum constitue un lieu privé ouvert au public sous la responsabilité de l'Association ALTE qui en détermine librement les modalités de fonctionnement et d'utilisation et qui peut donc prendre les initiatives nécessaires au bon fonctionnement du forum de discussion.
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ARTICLE 5 : Confidentialité
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